« Coupez, mais coupez bon sang » oeuvre photographique originale de Philippe Rupcic (2006)

Coupez, mais coupez bon sang Tous droits réservés: Philippe RupcicTous droits réservés: Philippe Rupcic

En raison de l’extrême notoriété de la photographie originale ci-dessus, intitulée « Coupez, mais coupez bon sang… », que j’ai créée en 2006 avant de la commercialiser sous forme d’une carte postale, il m’a semblé indispensable de publier ici mon tarif relatif à la  reproduction de mon oeuvre sur internet.

Ce tarif est homogène avec les droits que j’ai déjà cédés sur cette oeuvre par le passé.
TARIF DE DROIT D’AUTEUR SUR L’OEUVRE PHOTOGRAPHIQUE « Coupez, mais coupez bon sang… »:
Internet / intranet / télécommunication digitale / GPRS / UMTS : Images fixes

Adresse de l’auteur : Philippe Rupcic – Photographe – 11 rue Saint Lazare – 75009 Paris philipperupcic@wanadoo.fr – Tel. : 06.81.943.944

En raison de la part prépondérante du multimedia dans mes droits d’auteur, j’ai été amené à créer un tarif spécifique.

Ce tarif est actualisé au 1er janvier 2010

Partie I : droit de base

Reproduction à visée publicitaire : la finalité est la vente de produit ou de service (ou bien la propagande – promouvoir une idée au moyen de l’internet entre dans cette catégorie)

Site informatif (dans un contexte descriptif)

Format de l’œuvre
sur l’écran             ≤ 1/16        ≤ 1/8          ≤ 1/4         ≤ 1/2          > 1/2
Site publicitaire  154,26 €    168,69 €    182,31 €    210,36 €    238,41 €
Site informatif       98,17 €    106,58 €    117,81 €    140,24 €    154,26 €
Les prix indiqués s’entendent par mois de diffusion. Tout mois commencé est dû.

Partie II : en cas d’infraction

(nonobstant mon droit à poursuites pénales pour contrefaçon)

1. Reproduction sans autorisation préalable
Le tarif est porté à 200%  du droit de base avec un minimum de 1.000,00 EUR par reproduction pour couvrir mes frais de procédure notamment de procès verbal de constat par huissier de justice, requête par avocat en vue d’identification, etc et sans oublier : mon temps passé !

2 Reproduction sans signature Une indemnité de 100% du droit de base sera réclamée, avec un minimum de 500,00 EUR.

3 Reproduction avec fausse signature Une indemnité de 300% du droit de base sera réclamée, avec un minimum de 1.500,00 EUR.

4. En cas d’atteinte à l’intégrité de l’œuvre Il est prévu une indemnité de 200% du droit de base avec un minimum de 1.000,00 EUR par reproduction.

Ces indemnités sont cumulables.

En cas de reproduction, une facture sera adressée au client sur la base du tarif exposé. Elle  est payable à réception. Tout retard de paiement supérieur à 30 jours après réception de la facture donnera lieu à la perception d’intérêts de retard d’un montant égal au double du taux d’intérêt légal en vigueur.

En cas de litige, le tribunal compétent est défini, notamment, par le Code de l’Organisation Judiciaire.

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Coupez, mais coupez bon sang Tous droits réservés: Philippe RupcicTous droits réservés: Philippe Rupcic

En raison de l’extrême notoriété de la photographie originale ci-dessus, intitulée « Coupez, mais coupez bon sang… », que j’ai créée en 2006 avant de la commercialiser sous forme d’une carte postale, il m’a semblé indispensable de publier ici mon tarif relatif à la  reproduction de mon oeuvre sur internet.

Ce tarif est homogène avec les droits que j’ai déjà cédés sur cette oeuvre par le passé.
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Ce tarif est actualisé au 1er janvier 2010

Partie I : droit de base

Reproduction à visée publicitaire : la finalité est la vente de produit ou de service (ou bien la propagande – promouvoir une idée au moyen de l’internet entre dans cette catégorie)

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Format de l’œuvre
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Site informatif       98,17 €    106,58 €    117,81 €    140,24 €    154,26 €
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2 Reproduction sans signature Une indemnité de 100% du droit de base sera réclamée, avec un minimum de 500,00 EUR.

3 Reproduction avec fausse signature Une indemnité de 300% du droit de base sera réclamée, avec un minimum de 1.500,00 EUR.

4. En cas d’atteinte à l’intégrité de l’œuvre Il est prévu une indemnité de 200% du droit de base avec un minimum de 1.000,00 EUR par reproduction.

Ces indemnités sont cumulables.

En cas de reproduction, une facture sera adressée au client sur la base du tarif exposé. Elle  est payable à réception. Tout retard de paiement supérieur à 30 jours après réception de la facture donnera lieu à la perception d’intérêts de retard d’un montant égal au double du taux d’intérêt légal en vigueur.

En cas de litige, le tribunal compétent est défini, notamment, par le Code de l’Organisation Judiciaire.


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